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Règlement intérieur

Article 1
Seuls les dossiers complets (certificat, règlement) de demande ou de renouvellement de licence donneront accès aux activités du club (entraînement ou match). Les dossiers incomplets ne pourront être présentés au Comité Départemental.
Article 2
Le (la) licencié(e) s’engage à participer avec régularité aux entraînements et compétitions organisés par le club sous peine de sanction en cas de manquement. Il s'engage également à signaler toute absence (entraînement ou match) au responsable de l’équipe ou à l'entraîneur.
Article 3
Le (la) licencié(e) s’engage à honorer les tâches qui lui sont confiées (arbitrage, table, tour de salle …etc.).
Article 4
Pour les licenciés(es) mineur(es), les parents ou le représentant légal doivent s’assurer, sur place, à chaque entraînement ou match de la présence d’un responsable du club. En cas d’absence, les parents se doivent de prendre en charge leur enfant.
Article 5
Les responsables d’équipe veilleront à ce que les joueurs respectent les installations mises à leur disposition. Toute dégradation occasionnée par un joueur du club donnera lieu à un dédommagement et sera passible de sanction pouvant aller jusqu’à la radiation.
Article 6
Tout membre du club manquant de respect à un entraîneur, un dirigeant, à un camarade, à l'arbitre, au public ou aux adversaires (joueur, coach, dirigeant, parent) sera convoqué devant une commission qui décidera de la sanction à appliquer. Celle-ci pourra aller du simple avertissement à la radiation définitive en passant par des matchs de suspension. Le joueur mineur incriminé sera obligatoirement accompagné à cette réunion par ses parents ou son représentant légal.
Article 6bis
Tout membre du club commettant une irrégularité au regard des règlements de la FFHB, sera convoqué devant une commission qui décidera de la sanction à appliquer. Celle-ci pourra aller du simple avertissement à la radiation définitive en passant par des matchs de suspension. Le joueur mineur incriminé sera obligatoirement accompagné à cette réunion par ses parents ou son représentant légal.
Article 6ter
Tout membre du club sanctionné plus de deux fois par la commission de discipline de la ligue 44 (hors sanctions liées aux articles 8.1 à 8.3 des règlements de la FFHB), et si les sanctions sont confirmées par les instances supérieures en cas d’appel, sera automatiquement radié du club sans préavis et sans recours possible.
Article 7
Les amendes provoquées par un membre du club (ou un collectif) seront à sa charge (ou celle des parents) sauf avis contraire du bureau.
Article 8
Aucun remboursement de licence ne sera accepté par le club en cours de saison sauf cas exceptionnel étudié par le bureau.
Article 9
Lors des déplacements (assurés par les parents pour les mineurs), les conducteurs devront respecter les règles de bonne conduite (sécurité et code de la route) et les règles d'assurance.
Article 10
Chaque adhérent devra, par son comportement, donner une bonne image du club notamment vis-à-vis des personnes extérieures.
Article 11
Chaque adhérent devra respecter les statuts du club et l’esprit sportif en général.
Article 12
Chaque adhérent s’engage à ne pas amener ni consommer d’alcool ou de produit stupéfiant dans les vestiaires et dans la salle.
Article 13
Les responsables d’équipes et les dirigeants veilleront à l’application stricte de ce règlement.